ASSOCIATION AZURACE

Loi du 1er juillet 1901

RNA n° W832022942 • Siège : 72 rue Mireille, Bâtiment B, 83000 Toulon Adopté le : 11/02/2026 • En vigueur le : 01/03/2026 jusqu’au 31/08/2026

Ce règlement définit les règles de fonctionnement d’Azurace. Il s’impose à tous membres adhérent et participant.

PRÉAMBULE

Le présent règlement intérieur est établi conformément à l’article 19 des statuts de l’association Azurace, déclarée en préfecture conformément à la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Ce règlement a pour objet de préciser les modalités d’application des statuts et de définir les règles de fonctionnement et de discipline au sein de l’association. Il s’impose à l’ensemble des membres ainsi qu’à tout participant aux activités organisées par l’association.

Le présent règlement vient préciser les statuts sans pouvoir y déroger. En cas de divergence, les statuts font foi et s’imposent.

Article 1 – Objet et activités

1. – Objet de l’association

Azurace a pour objet la promotion et la pratique de la course à pied sous toutes ses formes, notamment la course sur route, le trail et toute autre activité physique liée à la course à pied. L’association poursuit également des objectifs de convivialité, de partage, d’entraide et de promotion de la santé par la pratique sportive régulière.

2.  ​– Activités proposées

L’association organise et propose : des sorties collectives de course à pied hebdomadaires, des séances d’entraînement thématiques, des ateliers de préparation physique générale, des sorties trail en milieu naturel, des participations collectives à des compétitions officielles, des événements conviviaux, culturels et sportifs, et toute autre activité connexe décidée par le bureau.

Article 2 – Qualité d’adhérent et cotisation

1. – Champ d’application

Le présent règlement intérieur s’applique exclusivement aux membres adhérents d’Azurace. Les membres adhérents sont les personnes qui bénéficient des services et activités de l’association sans s’impliquer activement dans sa gestion. Ils ne disposent pas du droit d’assister aux assemblées générales, ni du droit de vote. Ils ne sont ni électeurs ni éligibles aux fonctions de direction. Les droits et obligations des autres catégories de membres sont définis par les statuts de l’association.

1. – Définition et conditions d’adhésion

La qualité d’adhérent s’acquiert par la réalisation cumulative des conditions suivantes :

• Le paiement intégral de la cotisation annuelle définie à l’article 2.2 ;

• La signature du présent règlement, qui emporte acceptation pleine et sans réserve de l’ensemble de ses dispositions, y compris les clauses RGPD, d’assurance et de questionnaire de santé ;

• Avoir été informé(e) de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels liés à la pratique de la course à pied, conformément à l’article L. 321-4 du Code du sport tel que modifié par la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 ;

• La remise du questionnaire de santé QS-SPORT dûment complété, conformément à l’article D.

231-1-4 du Code du sport et à l’arrêté du 20 avril 2017. Lorsque le membre répond « non » à l’ensemble des rubriques, ce document vaut attestation sur l’honneur de l’absence de

contre-indication à la pratique. En cas de réponse « oui » à l’une ou plusieurs des rubriques, un certificat médical de non contre-indication est requis.

L’association se réserve le droit de refuser toute demande d’adhésion, sans avoir à motiver ni justifier sa décision. Ce refus ne peut donner lieu à aucun recours ni à aucune indemnisation. Le cas échéant, les sommes versées au titre de la cotisation sont intégralement remboursées sous trente jours.

2. – Montant et période de validité

Pour la saison 2025-2026 (année de transition) : la cotisation est fixée à trente euros (30 €), valable du 1er mars 2026 au 31 août 2026 inclus. Cette période transitoire permet à l’association de s’aligner sur l’année scolaire.

À compter de la saison 2026-2027 et pour les saisons suivantes, la cotisation sera valable du 1er septembre de l’année N au 31 août de l’année N+1, son montant étant fixé chaque année par l’assemblée générale ordinaire. En cas d’admission de nouveaux membres en cours d’année, la totalité de la cotisation annuelle sera due.

3. – Modalités de paiement

Le paiement peut s’effectuer selon les modalités suivantes :

• Par virement bancaire (coordonnées communiquées sur demande auprès du trésorier), avec en libellé : « Cotisation 2025- 2026 – [Nom Prénom] » ;
• En espèces, contre remise immédiate d’un reçu daté et signé par le trésorier ;
• Par tout moyen dématérialisé accepté par le bureau (via Stripe, application bancaire avec justificatif, etc).

L’adhésion n’est effective qu’à compter de l’encaissement réel des fonds. En cas de rejet bancaire, l’adhésion est suspendue de plein droit jusqu’à régularisation, majorée le cas échéant des frais bancaires supportés par l’association.

4. Participation aux activités et obligation d’adhésion

Toute personne souhaitant participer aux activités de l’association est autorisée à le faire à titre d’essai lors des trois premières sorties. Cette période d’essai est portée à la connaissance de tout nouveau participant dès sa première participation. À compter de la quatrième participation, l’adhésion à l’association devient obligatoire. Aucune participation ne sera admise sans une adhésion régularisée au-delà de ce délai d’essai.

5. – Condition d’être à jour de cotisation

Est à jour de cotisation tout adhérent ayant réglé l’intégralité du montant dû et se trouvant dans la période de validité de son adhésion. Cette condition est indispensable pour bénéficier des droits attachés à la qualité de membre adhérent : participer aux activités encadrées, être couvert par l’assurance responsabilité civile de l’association, accéder aux avantages et tarifs préférentiels négociés par le club, et représenter Azurace lors de compétitions officielles.

Tout adhérent dont la cotisation n’est pas à jour est autorisé à participer aux trois sorties suivant l’expiration de son adhésion ou la constatation du défaut de paiement. À l’issue de cette période, et à défaut de régularisation, il perd de plein droit l’ensemble des droits attachés à la qualité de membre adhérent, sans mise en demeure préalable. Ces droits sont automatiquement rétablis dès régularisation complète de la situation. Le bureau notifie l’adhérent concerné dès le premier run effectué en situation de cotisation expirée.

Cette perte de droits ne dispense pas l’adhérent de ses obligations envers l’association, notamment en matière de respect du présent règlement, de confidentialité et de protection de l’image d’Azurace.

6. – Absence de renouvellement automatique

L’adhésion n’est jamais tacitement reconduite. Chaque renouvellement donne lieu à une nouvelle signature du règlement en vigueur. Les adhérents seront informés des modalités et du montant de la cotisation pour la saison suivante au plus tard le 1er juin de chaque année. Le renouvellement est ouvert à compter du 1er juillet et doit être effectué au plus tard le 30 août pour bénéficier de la continuité des droits.

7. – Non-remboursement de la cotisation

La cotisation versée revêt un caractère définitif. Elle ne peut être remboursée en cas de démission volontaire, d’exclusion disciplinaire, de non-utilisation des services, d’annulation d’activités pour cas de force majeure ou d’insatisfaction.

Article 2.8 – Condition d’âge

L’adhésion à l’association est réservée aux personnes majeures. Aucune personne mineure ne peut adhérer ni participer aux activités de l’association, y compris à titre d’essai.

Article 2.9 – Contact d’urgence

Lors de son adhésion et de chaque renouvellement, l’adhérent communique obligatoirement à l’association les coordonnées d’une personne de confiance à contacter en cas d’urgence : nom, prénom, lien de parenté ou relation, et numéro de téléphone. Ces informations sont conservées conformément à l’article 3 du présent règlement et rendues accessibles aux encadrants lors des sorties. L’adhérent s’engage à informer le bureau sans délai de toute modification de ces données.

L’adhérent s’engage à informer préalablement sa personne de confiance que ses coordonnées sont transmises à l’association et traitées conformément à l’article 3 du présent règlement.

Article 3 – Protection des données personnelles (RGPD)

1.  ​– Responsable du traitement

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’association Azurace, située au 72 rue Mireille Bâtiment B, 83000 Toulon, représentée par son Président en exercice, est responsable du traitement de vos données personnelles. L’association n’a pas désigné de Délégué à la Protection des Données (DPO), cette désignation n’étant pas obligatoire au regard de sa taille et de ses activités.

2. – Données collectées

L’association collecte : des données d’identification (nom, prénom, date de naissance, sexe), des coordonnées (adresse postale, email, téléphone), des données relatives à la pratique sportive (niveau, participations, performances), des données financières (paiement et mode de règlement), des coordonnées d’une personne de confiance à contacter en cas d’urgence (nom, prénom, lien, téléphone) et, avec votre consentement, des images et vidéos vous représentant lors des activités.

3. – Finalités du traitement

Vos données sont traitées pour : la gestion administrative des adhésions, l’organisation et l’encadrement des activités sportives, la sécurité des participants, la gestion des situations d’urgence lors des activités, la communication interne, la gestion comptable et financière, le respect des obligations légales et réglementaires, et — avec votre consentement — la promotion de l’association via ses supports de communication.

4.  ​– Base légale du traitement

Le traitement repose sur plusieurs bases légales : l’exécution du contrat d’adhésion (article 6.1.b du RGPD), le respect d’obligations légales (article 6.1.c), l’intérêt légitime dans l’organisation des activités (article 6.1.f), et le

consentement exprès pour les traitements spécifiques, notamment les données de santé (articles 6.1.a et 9.2.a) et la captation d’image (article 6.1.a du RGPD et article 9 du Code civil).

5. – Destinataires des données

Vos données sont accessibles uniquement aux membres du bureau (Président, Vice Président, Trésorier, Secrétaire), aux encadrants dans la stricte limite de la sécurité des participants, et aux prestataires informatiques soumis à des garanties contractuelles de confidentialité. Elles ne sont jamais vendues, louées ou cédées à des tiers à des fins commerciales.

6. – Transferts hors Union européenne

Vos données sont exclusivement hébergées et traitées au sein de l’Union européenne. Aucun transfert vers des pays tiers n’est effectué.

7. – Durées de conservation

Les durées de conservation des données à caractère personnel sont les suivantes : données d’adhésion et de contact : durée de l’adhésion augmentée de trois ans, correspondant au délai de prescription de droit commun ; données comptables : dix ans à compter de la clôture de l’exercice, conformément à l’article L. 123-22 du Code de commerce ; attestation QS-SPORT : suppression à l’issue de la saison sportive pour laquelle elle a été fournie ; images et vidéos diffusées : fondées sur le consentement (article 6.1.a du RGPD), les publications identifiables sont retirées sous trente jours suivant le retrait explicite du consentement ; images et vidéos conservées en archive interne : fondées sur l’intérêt légitime de l’association (article 6.1.f du RGPD) aux fins de justification des activités auprès des assureurs et partenaires institutionnels, conservées jusqu’à la fin de la saison sportive augmentée d’un an, indépendamment du retrait du consentement à la diffusion.

8. – Vos droits

Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD et aux articles 48 à 56 de la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants : accès (art. 15), rectification (art. 16), effacement (art. 17), limitation (art. 18), opposition (art. 21), portabilité (art. 20), retrait du consentement (art. 7.3) et directives post-mortem (art. 85 de la loi 78-17).

Ces droits s’exercent par demande écrite accompagnée d’une pièce d’identité, adressée au siège social ou à azuracerunningclub@gmail.com. Le délai de réponse est d’un mois, prorogeable de deux mois. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 place de Fontenoy, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr — 01 53 73 22 22).

9. – Sécurité des données

L’association met en œuvre les mesures de sécurité appropriées : accès contrôlé par identifiants et mots de passe, sauvegardes régulières, protection des documents papier en armoires fermées, et sensibilisation des membres du bureau aux bonnes pratiques RGPD.

10. – Violation de données

En cas de violation susceptible d’engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, vous en serez informé dans les meilleurs délais, conformément à l’article 34 du RGPD.

11. – Registre des activités de traitement

Conformément à l’article 30 du RGPD, l’association tient un registre des activités de traitement consultable sur demande écrite au siège ou à azuracerunningclub@gmail.com.

12. – Consentement global : données personnelles et droit à l’image

Les consentements relatifs aux données personnelles et au droit à l’image font l’objet de cases à cocher distinctes en page de signature du présent règlement.

Article 4 – Assurance et responsabilité

1.  ​– Information légale

Conformément à l’article L. 321-4 du Code du sport tel que modifié par la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022, Azurace informe ses adhérents de l’intérêt de souscrire un contrat d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels liés à la pratique sportive. Cette information est réputée avoir été portée à la connaissance de l’adhérent par la signature du présent règlement.

2. – Assurance souscrite par l’association

Conformément à l’article L. 321-1 du Code du sport, l’association a souscrit un contrat d’assurance en responsabilité civile couvrant : la responsabilité civile de l’association en tant qu’organisateur, celle de ses dirigeants et membres du bureau dans l’exercice de leurs fonctions, celle de ses encadrants bénévoles, et celle des adhérents pratiquants considérés comme tiers entre eux.

3. – Limites de la couverture

Cette assurance couvre uniquement les dommages causés à des tiers. Elle ne couvre pas les dommages corporels subis par l’adhérent lui-même (chutes, blessures, malaises), ni les frais médicaux, pertes de revenus ou invalidités en résultant.

4.  ​– Recommandation d’assurance individuelle

L’association recommande vivement à chaque adhérent de souscrire une assurance individuelle accident couvrant les dommages qu’il pourrait subir lors de la pratique sportive. L’adhérent reconnaît avoir été informé de cette recommandation et assume entièrement sa décision.

5. – Responsabilité individuelle

Chaque adhérent pratique sous sa propre responsabilité. Il est seul juge de ses capacités physiques et de son état de santé. L’association et ses dirigeants, encadrants et bénévoles déclinent toute responsabilité en cas d’accident résultant d’un non-respect des consignes, d’une imprudence ou d’une dissimulation d’information médicale.

Article 5 – Questionnaire de santé QS-SPORT

1. – Objet et fondement réglementaire

Tout adhérent souhaitant participer aux activités est tenu de remplir le questionnaire de santé QS-SPORT, conformément à l’arrêté du 20 avril 2017 et à l’article D. 231-1-4 du Code du sport. Ce questionnaire permet de dépister d’éventuelles contre-indications médicales et d’orienter le pratiquant vers une consultation si ses réponses révèlent des signaux d’alerte.

2. – Caractère obligatoire et confidentialité

Le remplissage du QS-SPORT est une condition obligatoire de l’adhésion, à renouveler chaque saison. Si une réponse est positive, l’adhérent doit fournir un certificat médical d’absence de contre-indication datant de moins de trois ans.

3. – Déclaration de modifications en cours de saison

Tout adhérent dont l’état de santé se modifie significativement en cours de saison (pathologie, hospitalisation, chirurgie, traitement médical pouvant affecter la pratique) doit en informer le bureau sans délai. Le responsable sécurité peut alors demander une attestation médicale autorisant la reprise avant toute participation.

4. – Responsabilité de l’adhérent

Toute fausse déclaration engage sa seule responsabilité et dégage l’association de toute responsabilité en cas d’accident lié à une contre-indication non déclarée.

Article 6 – Sécurité

1. – Principes généraux

La sécurité des adhérents constitue la priorité absolue d’Azurace, avant toute autre considération sportive ou organisationnelle. Chaque participant s’engage, dès son adhésion, à adopter un comportement responsable et vigilant, conforme aux règles édictées par l’association, aux dispositions du Code de la route applicables aux piétons et aux règlements spécifiques aux sites fréquentés lors des activités. La sécurité n’est pas une contrainte imposée de l’extérieur : elle est l’affaire de chacun et engage la responsabilité collective du groupe. Tout manquement délibéré aux règles de sécurité expose l’adhérent à des sanctions disciplinaires pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive de l’association, conformément à l’article 8 du présent règlement.

2.  ​– Organisation des sorties collectives

Les sorties sont encadrées par des responsables désignés par le bureau, dont l’autorité est pleine et entière pendant toute la durée de l’activité. Ils assurent la sécurité du groupe, gèrent les imprévus et prennent toute décision nécessaire au bon déroulement de la sortie.

L’organisation du groupe s’impose à tous sans exception : un encadrant en tête guide l’itinéraire et gère les traversées, un encadrant en queue veille à ce qu’aucun membre ne reste isolé. Tous les adhérents doivent en permanence rester entre ces deux encadrants, quel que soit leur niveau ou leur forme du jour. Dépasser l’encadrant de tête ou se laisser distancer derrière l’encadrant de queue est strictement interdit et expose l’adhérent à une exclusion immédiate de la sortie ainsi qu’à des sanctions disciplinaires.

En cas de difficulté physique ou de malaise, l’adhérent en informe sans délai l’encadrant de queue, avec lequel il détermine la conduite à tenir.

3.  ​– Respect du Code de la route

Sur voie publique, chaque adhérent respecte scrupuleusement le Code de la route et les consignes des encadrants. Le groupe court face à la circulation dès que possible et se range en file indienne au passage des véhicules. Toute traversée est interdite sans l’autorisation expresse de l’encadrant de tête, qui s’assure des conditions de sécurité avant de donner le signal. Les traversées s’effectuent uniquement sur les passages piétons, dans le respect des feux, de manière groupée et rapide.

Par faible luminosité, le port d’un équipement réfléchissant est fortement conseillé et devient obligatoire lorsqu’il est expressément demandé lors de la convocation à la sortie.

4. – Interdiction des écouteurs

Le port d’écouteurs, d’oreillettes ou de tout autre dispositif sonore individuel est strictement interdit pendant l’intégralité des sorties collectives organisées par Azurace.

Cette interdiction repose sur trois impératifs indissociables. En premier lieu, la sécurité : un adhérent portant des écouteurs est dans l’incapacité d’entendre l’approche des véhicules, les alertes de danger lancées par les encadrants ou les autres membres du groupe, ce qui constitue un risque grave pour lui-même et pour l’ensemble du groupe. En deuxième lieu, la communication : les encadrants doivent pouvoir s’adresser à chaque membre du groupe à tout moment, transmettre des consignes, signaler un danger ou coordonner une traversée. En troisième lieu, la convivialité : les sorties collectives sont avant tout des moments d’échange, de partage et de cohésion entre membres, et le repli sur une expérience sonore individuelle va à l’encontre de cet esprit.

Tout adhérent ne respectant pas cette interdiction peut être exclu de la sortie en cours par l’encadrant et faire l’objet d’une procédure disciplinaire conformément à l’article 8 du présent règlement.

5. – Sécurité en milieu naturel

Les sorties trail présentent des contraintes spécifiques — terrain accidenté, chemins isolés, conditions météorologiques changeantes — qui exigent une vigilance accrue de la part de chaque participant. En milieu naturel plus qu’ailleurs, la sécurité individuelle et collective repose sur le respect rigoureux des consignes et sur la responsabilité de chacun.

Chaque adhérent s’engage à suivre en toutes circonstances les instructions des encadrants, qui adaptent l’itinéraire, le rythme et l’organisation du groupe en fonction des conditions rencontrées. Il adapte son allure au terrain sans chercher à forcer ni à prendre des risques inconsidérés dans les zones techniques, les descentes raides ou les passages délicats. Aucun adhérent ne s’écarte du groupe, ne prend une bifurcation non prévue ou ne modifie son itinéraire sans en avoir informé et reçu l’accord d’un encadrant.

Chaque participant doit se présenter aux sorties trail avec un téléphone portable chargé, permettant de contacter les secours en cas d’urgence. Les numéros essentiels à mémoriser sont le 15 pour le SAMU, le 18 pour les Pompiers et le 112 pour les secours européens, ce dernier étant utilisable même en l’absence de réseau sur certains opérateurs. Tout incident, chute, malaise ou douleur inhabituelle doit être signalé sans délai à l’encadrant le plus proche, sans attendre que la situation s’aggrave.

6. – Prévention des accidents

La prévention commence avant le départ. L’échauffement et la récupération active ne sont pas optionnels : ils préparent le corps à l’effort et limitent les risques de blessure. Une hydratation régulière est indispensable tout au long de la sortie, quelle que soit la météo.

Aucun adhérent ne participe à une activité en cas de fatigue excessive, malaise, fièvre ou douleur anormale. Dans le doute, il est toujours préférable de s’abstenir et de consulter un professionnel de santé. Avant le départ, chaque adhérent signale à l’encadrant toute blessure récente, pathologie chronique ou traitement médical susceptible d’affecter sa pratique. Cette information est traitée avec discrétion et permet aux encadrants d’adapter leur vigilance en conséquence.

7. – Équipement obligatoire

Se présenter à une sortie avec un équipement adapté est une obligation, non une recommandation. Un équipement inadéquat constitue un facteur de risque pour l’adhérent lui-même et peut compromettre la sécurité de l’ensemble du groupe.

Chaque adhérent se présente avec une tenue adaptée au type de sortie et aux conditions météorologiques prévues, ainsi qu’un téléphone portable chargé. Par faible luminosité, le port d’un équipement réfléchissant ou lumineux est fortement recommandé et devient obligatoire lorsqu’il est expressément demandé lors de la convocation à la sortie.

Les encadrants se réservent le droit de refuser la participation d’un adhérent dont l’équipement est jugé manifestement inadapté. Cette décision, prise dans l’intérêt de l’adhérent et du groupe, ne peut faire l’objet d’aucune contestation sur le moment et ne donne lieu à aucun remboursement.

Article 6.8 – Annulation et modification des sorties

L’association se réserve le droit de modifier, reporter ou annuler toute sortie en cas de conditions météorologiques défavorables, d’alerte de vigilance orange ou rouge émise par Météo-France sur le département concerné, d’indisponibilité de l’encadrant, de nombre insuffisant de participants ou de toute autre circonstance compromettant la sécurité. L’encadrant désigné peut à tout moment décider d’écourter la sortie, de modifier l’itinéraire ou de mettre fin à l’activité si les conditions rencontrées l’exigent. Cette décision est souveraine et ne peut faire l’objet d’aucune contestation sur le moment. Les adhérents sont informés de toute annulation ou modification par le canal de communication habituel du club dans les meilleurs délais. Aucune annulation ne donne lieu à indemnisation ni à remboursement de quelque nature que ce soit.

Article 6.9 – Déplacements et covoiturage

L’association encourage le covoiturage pour se rendre sur les lieux de départ des sorties mais ne l’organise pas et n’en assume aucune responsabilité. Le covoiturage est un arrangement strictement privé entre adhérents, relevant exclusivement de leur responsabilité civile personnelle et de leur assurance automobile. Il est recommandé aux conducteurs de vérifier auprès de leur assureur que leur contrat couvre le transport de passagers dans un cadre associatif. Une participation aux frais de déplacement peut être librement convenue entre conducteur et passagers. L’association décline toute responsabilité en cas d’accident, de retard, de litige ou de dommage survenu lors des déplacements entre le domicile de l’adhérent et le lieu de rendez-vous ou le point de départ de la sortie.

Article 6.10 – Animaux

La présence d’animaux, même tenus en laisse, n’est pas autorisée lors des sorties collectives organisées par l’association. Cette interdiction repose sur des impératifs de sécurité des participants, de respect de la faune sauvage en milieu naturel et de couverture d’assurance. Des exceptions pourront être accordées par le bureau pour des sorties spécifiquement dédiées et communiquées comme telles, sous réserve que le propriétaire de l’animal justifie d’une assurance responsabilité civile couvrant les dommages causés par celui-ci et qu’il en

conserve la maîtrise permanente pendant l’intégralité de l’activité. Le propriétaire de l’animal demeure seul responsable de tout incident ou dommage causé par ce dernier.

Article 7 – Comportement et discipline

1. – Respect des personnes

Le respect mutuel et l’égalité de traitement constituent le socle de la vie associative d’Azurace. Chaque membre bénéficie des mêmes droits et du même accès aux activités, sans distinction fondée sur le sexe, l’âge, l’origine ethnique ou nationale, la religion ou les convictions, les opinions politiques, l’orientation sexuelle, l’identité de genre, l’état de santé, le handicap, le niveau sportif ou toute autre caractéristique personnelle. Ce principe s’applique sans exception à l’ensemble des membres, dirigeants, bénévoles et encadrants, en toutes circonstances : lors des entraînements, des compétitions, des événements associatifs, mais également sur l’ensemble des supports numériques liés au club — groupes de messagerie, réseaux sociaux, forums ou tout autre canal de communication.

Conformément aux articles 225-1 à 225-4 du Code pénal, toute forme de discrimination directe ou indirecte est formellement interdite. Est considéré comme discriminatoire tout traitement défavorable, toute exclusion, toute restriction ou toute préférence fondée sur l’un des critères énumérés ci-dessus, dès lors qu’il a pour effet de compromettre l’égalité de traitement ou de porter atteinte à la dignité d’un membre.

Sont également formellement interdits : toute forme de violence physique, verbale ou psychologique, qu’elle soit directe, indirecte ou exercée par personne interposée ; le harcèlement moral, sexuel ou en ligne, incluant les messages répétés, les insinuations, les pressions psychologiques ou toute forme d’intimidation numérique ; les insultes, humiliations, moqueries blessantes ou tout comportement délibérément visant à dévaloriser, isoler ou fragiliser un membre ; les propos calomnieux, diffamatoires ou portant atteinte à la réputation ou à la vie privée d’un membre ou d’un tiers ; tout comportement menaçant ou de nature à instaurer un climat d’insécurité, de méfiance ou de mal-être au sein du groupe.

Tout acte avéré fera l’objet d’une procédure disciplinaire conformément à l’article 8, pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive. L’association se réserve le droit de porter plainte auprès des autorités judiciaires compétentes en cas de faits d’une particulière gravité et de se constituer partie civile pour défendre ses valeurs et l’honneur de ses membres. Tout membre témoin est invité à signaler sans délai au bureau, qui traitera chaque situation avec sérieux, confidentialité et impartialité.

2.  ​– Respect de l’environnement

Chaque adhérent s’engage à : ne laisser aucun déchet sur les parcours, respecter la faune et la flore, emprunter exclusivement les sentiers autorisés, respecter les propriétés privées, et adopter un comportement discret dans les espaces publics. Toute dégradation involontaire doit être signalée sans délai à l’encadrant.

3. – Interdictions strictes

Au-delà des règles de respect interpersonnel, certains comportements portent directement atteinte à la sécurité des membres, à l’intégrité de l’association ou à sa réputation. Ces manquements sont considérés comme des fautes graves et peuvent donner lieu à des sanctions immédiates, indépendamment de toute procédure disciplinaire ultérieure.

Sont formellement et sans exception interdits :

• Se présenter à une activité du club sous l’emprise de l’alcool, de stupéfiants ou de toute substance psychoactive consommée de manière récréative et affectant manifestement les capacités physiques ou le comportement. Cette interdiction ne concerne pas les traitements médicaux prescrits, qui relèvent de la vie privée de chaque membre et ne sauraient faire l’objet d’aucune discrimination. Cette interdiction s’applique depuis le point de rendez-vous jusqu’à la dispersion officielle du groupe à l’issue de l’activité;

• Fumer sous quelque forme que ce soit pendant les activités collectives — cigarettes, cigares, pipes, cigarettes électroniques ou vapoteuses — y compris lors des pauses ou temps de regroupement ;

• Tenir des propos grossiers, vulgaires ou injurieux à l’encontre d’un membre, d’un bénévole, d’un partenaire, d’un organisateur ou de toute personne présente dans le cadre des activités du club ;

• Diffuser, publier ou partager — sur quelque support que ce soit — tout contenu portant atteinte à l’image de l’association, à la dignité de ses membres ou susceptible de nuire à sa réputation, sans avoir obtenu au préalable une autorisation écrite et explicite du bureau ;

• Adopter lors des activités un comportement manifestement imprudent ou dangereux pour sa propre intégrité ou pour celle d’autrui, notamment en ignorant délibérément les consignes de sécurité établies par les responsables de séance ;

• Détourner, s’approprier indûment, endommager volontairement ou utiliser à des fins personnelles les biens, équipements ou fonds appartenant à l’association.

Ces interdictions s’appliquent à l’ensemble des activités officielles du club ainsi qu’à tout contexte dans lequel un membre est susceptible d’être identifié comme représentant d’Azurace. L’ignorance de ces règles ne saurait en aucun cas constituer une circonstance atténuante.

4. – Esprit de groupe

L’esprit de groupe est une valeur fondatrice d’Azurace. Il se construit au quotidien par l’attitude et le comportement de chacun.

Chaque adhérent accueille les nouveaux membres avec chaleur et bienveillance, en prenant le temps de les intégrer au groupe et de les mettre à l’aise dès leurs premières sorties. L’entraide et l’encouragement mutuel font partie de la vie du club : chacun veille à soutenir ses coéquipiers sans jugement ni condescendance, quel que soit leur niveau ou leur forme du jour. La diversité des profils est une richesse, non une source de hiérarchie.

La participation aux événements du club — sorties collectives, moments conviviaux — est encouragée dans la mesure des disponibilités de chacun.

5. – Représentation de l’association

Chaque adhérent représente Azurace dès lors qu’il est identifiable comme membre du club. Lors des compétitions et événements extérieurs, il respecte les règlements des organisateurs et adopte un comportement correct envers les autres participants, les bénévoles et les officiels. Sur les réseaux sociaux et tout autre support de communication, il s’abstient de diffuser des contenus susceptibles de nuire à l’image de l’association ou à la dignité de ses membres, y compris en dehors des activités officielles du club.

Article 8 – Sanctions disciplinaires

1.  ​– Principes généraux

Tout manquement au présent règlement peut entraîner des sanctions disciplinaires, décidées par le bureau réuni en conseil de discipline, dans le respect du contradictoire et des droits de la défense.

2. – Nature des sanctions

Les sanctions applicables sont, par ordre croissant de gravité : l’avertissement oral, l’avertissement écrit, la suspension temporaire et l’exclusion définitive.

L’avertissement oral consiste en un rappel à l’ordre notifié verbalement à l’adhérent par au moins un membre du bureau. Il est consigné dans un registre interne daté et signé par le membre du bureau l’ayant prononcé, à titre de traçabilité.

L’avertissement écrit est une sanction formelle notifiée à l’adhérent par email avec accusé de réception ou par courrier recommandé. Il déclenche automatiquement la procédure contradictoire prévue à l’article 8.3 et est versé au dossier de l’adhérent.

La suspension temporaire est l’exclusion provisoire de l’adhérent de l’ensemble des activités de l’association, prononcée pour une durée déterminée comprise entre une et huit semaines. Elle ne peut être prononcée qu’à l’issue de la procédure contradictoire prévue à l’article 8.3. Elle est notifiée à l’adhérent par voie dématérialisée et versée à son dossier.

L’exclusion définitive entraîne la rupture immédiate et permanente du lien d’adhésion, sans remboursement de la cotisation en cours. Elle ne peut être prononcée qu’à l’issue de la procédure disciplinaire prévue à l’article 8.3, garantissant à l’adhérent le droit de présenter sa défense.

3.  ​– Procédure

Toute décision d’exclusion définitive est précédée d’une procédure contradictoire se déroulant comme suit.

L’adhérent est convoqué par email avec accusé de réception, au minimum huit jours avant la date de l’audition. La convocation expose clairement les faits reprochés et rappelle expressément à l’adhérent son droit à se faire assister par une personne de son choix lors de l’audition.

Lors de l’audition, l’adhérent est reçu par le bureau et dispose du temps nécessaire pour présenter ses observations, apporter tout élément qu’il estime utile à sa défense et répondre aux questions des membres du bureau. Son accompagnement peut prendre la parole.

À l’issue de l’audition, le bureau délibère hors de la présence de l’adhérent et de son éventuel accompagnant. La décision, motivée, est notifiée à l’adhérent par email avec accusé de réception ou par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de huit jours suivant la date de l’audition.

4. – Suspension immédiate

En cas de faits d’une gravité exceptionnelle (violence physique, agression sexuelle, consommation de stupéfiants, comportement gravement dangereux), le bureau peut prononcer une suspension provisoire de trente jours maximum dans l’attente du conseil de discipline.

Si le conseil de discipline ne s’est pas réuni à l’expiration du délai de trente jours, la suspension provisoire prend fin automatiquement et de plein droit. Cela ne fait pas obstacle à la tenue ultérieure du conseil de discipline.

Article 9 – Propriété intellectuelle

Le nom « Azurace », le logo, les éléments graphiques et l’identité visuelle de l’association constituent sa propriété exclusive. Toute reproduction, utilisation, exploitation ou détournement du nom, du logo ou de tout élément distinctif de l’association à des fins commerciales, publicitaires ou personnelles est strictement interdite sans autorisation écrite préalable du bureau. L’utilisation du nom du club par un adhérent dans un cadre sportif, notamment lors de l’inscription à une compétition ou sur un profil de plateforme de suivi sportif, est autorisée sous réserve du respect de l’image et des valeurs de l’association.

Ce droit d’usage est strictement réservé aux membres à jour de cotisation. Il prend fin de plein droit, sans notification préalable, dès la perte de la qualité de membre pour quelque cause que ce soit.

Article 10 – Modification et entrée en vigueur

1.  ​– Entrée en vigueur

Le présent règlement intérieur entre en vigueur le 1er mars 2026. Il se substitue de plein droit à tout règlement antérieur et annule l’ensemble des dispositions précédemment applicables au sein de l’association.

2. – Procédure de modification

Le bureau peut, s’il le juge nécessaire, établir ou modifier le règlement intérieur. Toute modification du règlement intérieur doit être approuvée par l’assemblée générale.

3. – Notification des modifications

Toute modification approuvée par l’assemblée générale est notifiée à l’ensemble des adhérents par email ou par tout autre moyen de communication habituel du club dans un délai de quinze jours suivant son adoption, date à compter de laquelle elle entre en vigueur.

L’adhésion à l’association vaut acceptation du règlement intérieur dans sa version en vigueur à la date de l’adhésion, ainsi que de toutes les modifications ultérieures régulièrement notifiées. Aucun remboursement de cotisation ne pourra être réclamé au motif d’une modification du règlement intérieur, quelle qu’en soit la nature ou la portée.

• Je consens à la collecte et au traitement de mes données personnelles par l’association pour les finalités décrites aux articles 3.1 à 3.11 du présent règlement. (obligatoire)

• Je consens à la captation et à la diffusion de mon image, et autorise l’association à publier des photographies et vidéos me représentant lors des activités sur ses supports de communication (site internet, réseaux sociaux — Facebook, Instagram — et presse locale). Ce consentement est révocable à tout moment par email à azuracerunningclub@gmail.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. L’absence de consentement à l’adhésion ou au renouvellement vaut opposition à toute nouvelle diffusion, sans effet rétroactif sur les publications antérieures, lesquelles ne peuvent être retirées que sur demande explicite adressée à l’association. En cas de retrait explicite, l’association s’engage à cesser toute nouvelle diffusion d’images identifiables et à retirer sous trente jours les publications dont elle a la maîtrise. L’association se réserve toutefois le droit de conserver les images en archive interne sur le fondement de son intérêt légitime (article 6.1.f du RGPD), sans diffusion aucune. Les contenus déjà diffusés par des tiers ne pourront être retirés par l’association.